CheckersProcédures

TERNOY PASCAL

Active
Siren901 969 311100026420 LA CHAPELLE-EN-VERCORSCréée le 21 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERNOY PASCAL est une 1000 immatriculée le 21 juin 2021 sous le numéro SIREN 901 969 311. Le siège social de l'entreprise se trouve 145 rue des Perce Neige, 26420 La Chapelle-en-Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TERNOY PASCAL

Dénomination
TERNOY PASCAL
SIREN
901 969 311
SIRET (siège)
901 969 311 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19901969311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 969 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 juin 2021
Siège social
145 RUE DES PERCE NEIGE, 26420, LA CHAPELLE-EN-VERCORS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNOY PASCAL

Production d'électricité

Finances de TERNOY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNOY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNOY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26420 LA CHAPELLE-EN-VERCORSSiègeActif

    901 969 311 00017 · ouvert le 21 juin 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de TERNOY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNOY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNOY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNOY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNOY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNOY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNOY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2021

Questions fréquentes sur TERNOY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TERNOY PASCAL ?

Le numéro SIREN de TERNOY PASCAL est 901 969 311. Le SIRET de son siège social est 901 969 311 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19901969311.

Où se situe le siège social de TERNOY PASCAL ?

Le siège social de TERNOY PASCAL est situé 145 rue des Perce Neige, 26420 La Chapelle-en-Vercors.

TERNOY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNOY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNOY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNOY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à La Chapelle-en-Vercors

Toutes les entreprises à La Chapelle-en-Vercors