TERPLAN FRANCOIS
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
TERPLAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2022, identifié par le SIREN 913 628 038. Elle est domiciliée 1 rue de l’Aubruet, 52260 Marac. TERPLAN FRANCOIS relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de TERPLAN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- TERPLAN FRANCOIS
- SIREN
- 913 628 038
- SIRET (siège)
- 913 628 038 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37913628038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 628 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 17 mai 2022
- Siège social
- 1 RUE DE L’AUBRUET, 52260, MARAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERPLAN FRANCOIS
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de TERPLAN FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52260 MARACSiègeActif
913 628 038 00014 · ouvert le 17 mai 2022 · NAF 9609Z
Conformité de TERPLAN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERPLAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERPLAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERPLAN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 2022
Questions fréquentes sur TERPLAN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de TERPLAN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de TERPLAN FRANCOIS est 913 628 038. Le SIRET de son siège social est 913 628 038 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37913628038.
Où se situe le siège social de TERPLAN FRANCOIS ?
Le siège social de TERPLAN FRANCOIS est situé 1 rue de l’Aubruet, 52260 Marac.
TERPLAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TERPLAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERPLAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERPLAN FRANCOIS.
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