TERRA COTTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
TERRA COTTA est une société civile immatriculée le 20 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 142 795. Elle est domiciliée 72 Che de la Madonette de Terron, 06200 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JANY TOUSSAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TERRA COTTA
INSEE- Dénomination
- TERRA COTTA
- SIREN
- 488 142 795
- SIRET (siège)
- 488 142 795 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR94488142795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 142 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 janvier 2006
- Siège social
- 72 CHE DE LA MADONETTE DE TERRON, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERRA COTTA
Acquisition, gestion, exploitation, et vente sous toutes ses formes de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de TERRA COTTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRA COTTA
INSEEÉtablissements de TERRA COTTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
488 142 795 00019 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 6820A
Documents juridiques de TERRA COTTA
INPIComptes annuels de TERRA COTTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRA COTTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERRA COTTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRA COTTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TERRA COTTA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 15 octobre 2025 · N° 21/02468
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRA COTTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERRA COTTA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 20 janvier 2006
Questions fréquentes sur TERRA COTTA
Quel est le numéro SIREN de TERRA COTTA ?
Le numéro SIREN de TERRA COTTA est 488 142 795. Le SIRET de son siège social est 488 142 795 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94488142795.
Qui dirige TERRA COTTA ?
TERRA COTTA est dirigée par JANY TOUSSAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TERRA COTTA ?
Le siège social de TERRA COTTA est situé 72 Che de la Madonette de Terron, 06200 Nice.
TERRA COTTA est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRA COTTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRA COTTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRA COTTA.
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