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TERRA NOVA 13

Active
Siren841 887 839SAS13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 04 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TERRA NOVA 13 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2018, identifiée par le SIREN 841 887 839. Le siège social de l'entreprise se trouve 335 Che de Bouenhoure Haut Dom du Castel, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 4312A. SAMI BOUHALLI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERRA NOVA 13

Dénomination
TERRA NOVA 13
SIREN
841 887 839
SIRET (siège)
841 887 839 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33841887839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 887 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
04 septembre 2018
Siège social
335 CHE DE BOUENHOURE HAUT DOM DU CASTEL, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRA NOVA 13

Travaux de terrassement courant et travaux préparatoires, démolition, VRD, aménagement

Finances de TERRA NOVA 13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRA NOVA 13

SB

SAMI BOUHALLI

Président de SAS

Depuis la création (04 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de TERRA NOVA 13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    841 887 839 00014 · ouvert le 22 août 2018 · NAF 4312A

Documents juridiques de TERRA NOVA 13

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 04 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de TERRA NOVA 13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRA NOVA 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRA NOVA 13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRA NOVA 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRA NOVA 13 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRA NOVA 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRA NOVA 13

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2018

Questions fréquentes sur TERRA NOVA 13

Quel est le numéro SIREN de TERRA NOVA 13 ?

Le numéro SIREN de TERRA NOVA 13 est 841 887 839. Le SIRET de son siège social est 841 887 839 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33841887839.

Qui dirige TERRA NOVA 13 ?

TERRA NOVA 13 est dirigée par SAMI BOUHALLI, président de sas.

Où se situe le siège social de TERRA NOVA 13 ?

Le siège social de TERRA NOVA 13 est situé 335 Che de Bouenhoure Haut Dom du Castel, 13090 Aix-en-Provence.

TERRA NOVA 13 est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRA NOVA 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRA NOVA 13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRA NOVA 13.

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