TERRANOVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
TERRANOVA est une SCI immatriculée le 18 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 382 005. Elle est domiciliée 6 rue Guimard, 25650 Maisons-du-Bois-Lievremont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAETITIA BOUCHARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TERRANOVA
INSEE- Dénomination
- TERRANOVA
- SIREN
- 528 382 005
- SIRET (siège)
- 528 382 005 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR60528382005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 382 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 2010
- Siège social
- 6 RUE GUIMARD, 25650, MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TERRANOVA
Propriété et gestion de biens mobiliers et immobiliers acquisition prise à bail location vente construction rénovation mise en valeur exploitation par bail de biens immobiliers
Finances de TERRANOVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRANOVA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 novembre 2010) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 novembre 2010) · 15 ans
Établissements de TERRANOVA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25650 MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONTSiègeActif
528 382 005 00023 · ouvert le 07 octobre 2010 · NAF 6820B
- 25300 PONTARLIERFermé
528 382 005 00015 · ouvert le 07 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de TERRANOVA
INPIComptes annuels de TERRANOVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRANOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERRANOVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRANOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERRANOVA. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 21 mai 2025 · N° 24/18189
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00490
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 12 mars 2025 · N° 20/11101
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRANOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERRANOVA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2010
Questions fréquentes sur TERRANOVA
Quel est le numéro SIREN de TERRANOVA ?
Le numéro SIREN de TERRANOVA est 528 382 005. Le SIRET de son siège social est 528 382 005 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60528382005.
Qui dirige TERRANOVA ?
TERRANOVA est dirigée par LAETITIA BOUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TERRANOVA ?
Le siège social de TERRANOVA est situé 6 rue Guimard, 25650 Maisons-du-Bois-Lievremont.
TERRANOVA est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRANOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRANOVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRANOVA.
Entreprises similaires
Même activité à Maisons-du-Bois-Lievremont
- 3 V IMMO25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- BAVEREL- PATOZ25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- GROUPEMENT FORESTIER DE LA ROCHE25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- JACQUET MICHEL25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- MARGUET MARTIAL25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- PAMJ25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- PAMJ ROUTE DES ALPES25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- PATOZ JEAN-PIERRE25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- POURCHET CLAUDE25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
- SC MAUREEN ET ROMANE25650 Maisons-du-Bois-Lievremont
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Maisons-du-Bois-Lievremont
Entreprises du même secteur à Maisons-du-Bois-Lievremont
Entreprises à Maisons-du-Bois-Lievremont
Toutes les entreprises à Maisons-du-Bois-Lievremont
