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TERRAVEYLE

Active
Siren907 952 519SAS01540 SAINT-JULIEN-SUR-VEYLECréée le 09 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 907 952 519, TERRAVEYLE est une SAS créée le 9 décembre 2021. Elle est domiciliée 517 rue des Gravieres, 01540 Saint-Julien-sur-Veyle. L'entreprise déclare le code NAF 7729Z comme activité principale. Elle est dirigée par WALTER PENEL, président de sas.

Fiche d'identité de TERRAVEYLE

Dénomination
TERRAVEYLE
SIREN
907 952 519
SIRET (siège)
907 952 519 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84907952519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 952 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7729Z
Date de création
09 décembre 2021
Siège social
517 RUE DES GRAVIERES, 01540, SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TERRAVEYLE

terraveyle.frwalterterraveyle07 49 71 13 35

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TERRAVEYLE

location à destination des particuliers et professionnels de broyeur de végétaux et autres matériels. Vente et réparation de matériels et accessoires. Travaux d'entretien. Services d'aménagements paysagers.

Finances de TERRAVEYLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRAVEYLE

WP

WALTER PENEL

Président de SAS

Depuis la création (09 décembre 2021) · 4 ans

ET

ELODIE TERRACE

Directeur général

Établissements de TERRAVEYLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01540 SAINT-JULIEN-SUR-VEYLESiègeActif

    907 952 519 00011 · ouvert le 19 novembre 2021 · NAF 7729Z

  • 01660 MézériatActif

    907 952 519 00029 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 7729Z

Documents juridiques de TERRAVEYLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de TERRAVEYLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRAVEYLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRAVEYLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRAVEYLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRAVEYLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRAVEYLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRAVEYLE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : PENEL Walter, Stéphane, Sébastien ; Directeur général : PENEL Elodie, Jacqueline, Madeleine

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-09 · Début d'activité : 2021-11-19

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2021

Questions fréquentes sur TERRAVEYLE

Quel est le numéro SIREN de TERRAVEYLE ?

Le numéro SIREN de TERRAVEYLE est 907 952 519. Le SIRET de son siège social est 907 952 519 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84907952519.

Qui dirige TERRAVEYLE ?

TERRAVEYLE est dirigée par WALTER PENEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERRAVEYLE ?

Le siège social de TERRAVEYLE est situé 517 rue des Gravieres, 01540 Saint-Julien-sur-Veyle.

TERRAVEYLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRAVEYLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRAVEYLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRAVEYLE.

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