TERRAZ PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TERRAZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 518 681 218. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE Sacie, 25480 Miserey-Salines. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.
Fiche d'identité de TERRAZ PASCAL
INSEE- Dénomination
- TERRAZ PASCAL
- SIREN
- 518 681 218
- SIRET (siège)
- 518 681 218 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR27518681218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 681 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 18 RUE Sacie, 25480, Miserey-Salines
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de TERRAZ PASCAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de TERRAZ PASCAL
Activités photographiques
Finances de TERRAZ PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRAZ PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TERRAZ PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25480 Miserey-SalinesSiègeActif
518 681 218 00039 · ouvert le 20 décembre 2019 · NAF 7420Z
- 25000 BESANCONFermé
518 681 218 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7420Z
- 25000 BesançonFermé
518 681 218 00021 · ouvert le 28 novembre 2015 · NAF 7420Z
Documents juridiques de TERRAZ PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TERRAZ PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERRAZ PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERRAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERRAZ PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur TERRAZ PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TERRAZ PASCAL ?
Le numéro SIREN de TERRAZ PASCAL est 518 681 218. Le SIRET de son siège social est 518 681 218 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27518681218.
Où se situe le siège social de TERRAZ PASCAL ?
Le siège social de TERRAZ PASCAL est situé 18 RUE Sacie, 25480 Miserey-Salines.
TERRAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRAZ PASCAL.
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