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TERRE A TRAITS

Active
Siren852 771 484SARL21270 VIELVERGECréée le 30 juillet 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

TERRE A TRAITS est une SARL immatriculée le 30 juillet 2019 sous le numéro SIREN 852 771 484. Son siège social est situé 4 rue de la Marchotte, 21270 Vielverge. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. La direction est assurée par MELAINE PONTOIZEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TERRE A TRAITS

Dénomination
TERRE A TRAITS
SIREN
852 771 484
SIRET (siège)
852 771 484 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89852771484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 771 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
30 juillet 2019
Siège social
4 RUE DE LA MARCHOTTE, 21270, VIELVERGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRE A TRAITS

Prestations de travaux agricoles et viti-vinicoles par traction animale, débardage de bois, maraîchage, attelage, balade en calèche

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Finances de TERRE A TRAITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE A TRAITS

MP

MELAINE PONTOIZEAU

Gérant

Depuis la création (30 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de TERRE A TRAITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21270 VIELVERGESiègeActif

    852 771 484 00015 · ouvert le 16 juillet 2019 · NAF 0161Z

Documents juridiques de TERRE A TRAITS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2019

  • Acte

Comptes annuels de TERRE A TRAITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRE A TRAITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRE A TRAITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE A TRAITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE A TRAITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE A TRAITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRE A TRAITS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2019

Questions fréquentes sur TERRE A TRAITS

Quel est le numéro SIREN de TERRE A TRAITS ?

Le numéro SIREN de TERRE A TRAITS est 852 771 484. Le SIRET de son siège social est 852 771 484 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89852771484.

Qui dirige TERRE A TRAITS ?

TERRE A TRAITS est dirigée par MELAINE PONTOIZEAU, gérant.

Où se situe le siège social de TERRE A TRAITS ?

Le siège social de TERRE A TRAITS est situé 4 rue de la Marchotte, 21270 Vielverge.

TERRE A TRAITS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE A TRAITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE A TRAITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE A TRAITS.

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