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TERRE D' ARNHEM

Active
Siren533 482 246SCI92800 PUTEAUXCréée le 20 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERRE D' ARNHEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 2011, identifiée par le SIREN 533 482 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de TERRE D' ARNHEM

Dénomination
TERRE D' ARNHEM
SIREN
533 482 246
SIRET (siège)
533 482 246 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03533482246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 482 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 mai 2011
Siège social
34 QUAI DE DION BOUTON, 92800, PUTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRE D' ARNHEM

Location de logements

Finances de TERRE D' ARNHEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRE D' ARNHEM

Anciens dirigeants (1)

PM

Pascale Associé : RS2P MANSANO

Associé gérant · de mai 2011 à janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TERRE D' ARNHEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92800 PUTEAUXSiègeActif

    533 482 246 00014 · ouvert le 20 mai 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de TERRE D' ARNHEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de TERRE D' ARNHEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRE D' ARNHEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRE D' ARNHEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE D' ARNHEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE D' ARNHEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE D' ARNHEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRE D' ARNHEM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-20

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2011

Questions fréquentes sur TERRE D' ARNHEM

Quel est le numéro SIREN de TERRE D' ARNHEM ?

Le numéro SIREN de TERRE D' ARNHEM est 533 482 246. Le SIRET de son siège social est 533 482 246 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03533482246.

Où se situe le siège social de TERRE D' ARNHEM ?

Le siège social de TERRE D' ARNHEM est situé 34 quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux.

TERRE D' ARNHEM est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE D' ARNHEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE D' ARNHEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE D' ARNHEM.

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