TERRE DE BRUME
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 11,1 k€
TERRE DE BRUME est une SARL immatriculée le 7 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 043 911. Elle est domiciliée 6 rue de la Chartreuse Cahaignes, 27420 Vexin-sur-Epte. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par AMELIE COLLARD, gérant.
Fiche d'identité de TERRE DE BRUME
INSEE- Dénomination
- TERRE DE BRUME
- SIREN
- 750 043 911
- SIRET (siège)
- 750 043 911 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47750043911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 043 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 11 112 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 07 mars 2012
- Siège social
- 6 RUE DE LA CHARTREUSE CAHAIGNES, 27420, VEXIN-SUR-EPTE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de TERRE DE BRUME
profession d'architecte d'intérieur en particulier la fonction de maître d'oeuvre ainsi que toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir
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Finances de TERRE DE BRUME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRE DE BRUME
INSEEGérant
Établissements de TERRE DE BRUME
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 27420 VEXIN-SUR-EPTESiègeActif
750 043 911 00015 · ouvert le 20 février 2012 · NAF 7111Z
- 93400 Saint-Ouen-sur-SeineActif
750 043 911 00049 · ouvert le 23 septembre 2025 · NAF 7410Z
- 27200 VERNONFermé
750 043 911 00023 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7111Z
- 27200 VERNONFermé
750 043 911 00031 · ouvert le 02 mai 2019 · NAF 7111Z
Documents juridiques de TERRE DE BRUME
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de TERRE DE BRUME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DE BRUME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERRE DE BRUME. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/01008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 juin 2024 · N° 24/01008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRE DE BRUME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRE DE BRUME
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Gérant : COLLARD Amélie en fonction le 07 Mars 2012
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-20
- création
Date d'effet : 07 mars 2012
Marques déposées par TERRE DE BRUME
INPITERRE DE BRUME est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeterre de brume architecture d'intérieur
N° 4557051 · Déposée le 05 juin 2019 · Marque semi-figurative
Classe 42 · valable jusqu’au 05 juin 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TERRE DE BRUME
Quel est le numéro SIREN de TERRE DE BRUME ?
Le numéro SIREN de TERRE DE BRUME est 750 043 911. Le SIRET de son siège social est 750 043 911 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47750043911.
Qui dirige TERRE DE BRUME ?
TERRE DE BRUME est dirigée par AMELIE COLLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TERRE DE BRUME ?
Le siège social de TERRE DE BRUME est situé 6 rue de la Chartreuse Cahaignes, 27420 Vexin-sur-Epte.
TERRE DE BRUME est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRE DE BRUME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRE DE BRUME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DE BRUME.
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