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TERRE DE COULEURS

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Siren301 547 642SA42820 AMBIERLECréée le 08 avril 1975

Documents

TERRE DE COULEURS est une SA immatriculée le 8 avril 1975 sous le numéro SIREN 301 547 642. Elle est domiciliée Le Boutelier, 42820 Ambierle. Son activité principale relève du code NAF 222G.

Fiche d'identité de TERRE DE COULEURS

Dénomination
TERRE DE COULEURS
SIREN
301 547 642
SIRET (siège)
301 547 642 00035
N° TVA intracommunautaire
FR83301547642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 547 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
222G
Date de création
08 avril 1975
Siège social
LE BOUTELIER, 42820, AMBIERLE
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de TERRE DE COULEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE DE COULEURS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TERRE DE COULEURS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 42820 AMBIERLESiègeFermé

    301 547 642 00035 · ouvert le 01 novembre 1974 · NAF 222G

  • 42820 AMBIERLEFermé

    301 547 642 00027 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 222J

  • 42153 RIORGESFermé

    301 547 642 00043 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 222G

Documents juridiques de TERRE DE COULEURS

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 16 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 20 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1994

  • Acte

Conformité de TERRE DE COULEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DE COULEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE DE COULEURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE DE COULEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRE DE COULEURS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 1975

Marques déposées par TERRE DE COULEURS

TERRE DE COULEURS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TERRE DE COULEURS IMPRIMERIE

    N° 3044809 · Déposée le 31 juillet 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 40, 42 · expirée le 31 juillet 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TERRE DE COULEURS

Quel est le numéro SIREN de TERRE DE COULEURS ?

Le numéro SIREN de TERRE DE COULEURS est 301 547 642. Le SIRET de son siège social est 301 547 642 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83301547642.

Où se situe le siège social de TERRE DE COULEURS ?

Le siège social de TERRE DE COULEURS est situé Le Boutelier, 42820 Ambierle.

TERRE DE COULEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE DE COULEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE DE COULEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DE COULEURS.