TERRE DE COULEURS
ActiveTERRE DE COULEURS est une SA immatriculée le 8 avril 1975 sous le numéro SIREN 301 547 642. Elle est domiciliée Le Boutelier, 42820 Ambierle. Son activité principale relève du code NAF 222G.
Fiche d'identité de TERRE DE COULEURS
INSEE- Dénomination
- TERRE DE COULEURS
- SIREN
- 301 547 642
- SIRET (siège)
- 301 547 642 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR83301547642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 547 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 222G
- Date de création
- 08 avril 1975
- Siège social
- LE BOUTELIER, 42820, AMBIERLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de TERRE DE COULEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRE DE COULEURS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TERRE DE COULEURS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 42820 AMBIERLESiègeFermé
301 547 642 00035 · ouvert le 01 novembre 1974 · NAF 222G
- 42820 AMBIERLEFermé
301 547 642 00027 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 222J
- 42153 RIORGESFermé
301 547 642 00043 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 222G
Documents juridiques de TERRE DE COULEURS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de TERRE DE COULEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DE COULEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE DE COULEURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRE DE COULEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRE DE COULEURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 1975
Marques déposées par TERRE DE COULEURS
INPITERRE DE COULEURS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTERRE DE COULEURS IMPRIMERIE
N° 3044809 · Déposée le 31 juillet 2000 · Marque semi-figurative
Classes 16, 40, 42 · expirée le 31 juillet 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TERRE DE COULEURS
Quel est le numéro SIREN de TERRE DE COULEURS ?
Le numéro SIREN de TERRE DE COULEURS est 301 547 642. Le SIRET de son siège social est 301 547 642 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83301547642.
Où se situe le siège social de TERRE DE COULEURS ?
Le siège social de TERRE DE COULEURS est situé Le Boutelier, 42820 Ambierle.
TERRE DE COULEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRE DE COULEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRE DE COULEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DE COULEURS.
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