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TERRE DE LYS

Active
Siren497 789 701SARL83310 COGOLINCréée le 30 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 789 701, TERRE DE LYS est une SARL créée le 30 avril 2007. Son siège social est situé Dom N 98 Rn 98, 83310 Cogolin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. Elle est dirigée par BRUNO SEIGNEZ, gérant.

Fiche d'identité de TERRE DE LYS

Dénomination
TERRE DE LYS
SIREN
497 789 701
SIRET (siège)
497 789 701 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86497789701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 789 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
30 avril 2007
Siège social
DOM N 98 RN 98, 83310, COGOLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRE DE LYS

Négociant, vinificateur, éleveur - vente conseils, gestion de domaines agricoles

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Finances de TERRE DE LYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE DE LYS

BS

BRUNO SEIGNEZ

Gérant

Depuis la création (30 avril 2007) · 19 ans

BS

BRUNO SEIGNEZ

Gérant

Depuis la création (30 avril 2007) · 19 ans

Établissements de TERRE DE LYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83310 COGOLINSiègeActif

    497 789 701 00016 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 4634Z

Documents juridiques de TERRE DE LYS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2013

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 27 février 2009

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de TERRE DE LYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRE DE LYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRE DE LYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DE LYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TERRE DE LYS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE DE LYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRE DE LYS

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2007

Questions fréquentes sur TERRE DE LYS

Quel est le numéro SIREN de TERRE DE LYS ?

Le numéro SIREN de TERRE DE LYS est 497 789 701. Le SIRET de son siège social est 497 789 701 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86497789701.

Qui dirige TERRE DE LYS ?

TERRE DE LYS est dirigée par BRUNO SEIGNEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERRE DE LYS ?

Le siège social de TERRE DE LYS est situé Dom N 98 Rn 98, 83310 Cogolin.

TERRE DE LYS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE DE LYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE DE LYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DE LYS.

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