TERRE DES OMS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 24,0 k€
TERRE DES OMS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2012, identifiée par le SIREN 789 848 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Micocouliers, 66690 Sorede. TERRE DES OMS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FRANCOIS OMS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TERRE DES OMS
INSEE- Dénomination
- TERRE DES OMS
- SIREN
- 789 848 009
- SIRET (siège)
- 789 848 009 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06789848009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 848 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 24 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 décembre 2012
- Siège social
- 19 RUE DES MICOCOULIERS , 66690, SOREDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERRE DES OMS
Viticulture.
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Finances de TERRE DES OMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRE DES OMS
INSEEÉtablissements de TERRE DES OMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66690 SOREDESiègeActif
789 848 009 00013 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de TERRE DES OMS
INPIConformité de TERRE DES OMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DES OMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE DES OMS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRE DES OMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRE DES OMS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan
OMS Jean-Jacques Prosper Georges nom d'usage : OMS n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-01
- création
Date d'effet : 11 décembre 2012
Questions fréquentes sur TERRE DES OMS
Quel est le numéro SIREN de TERRE DES OMS ?
Le numéro SIREN de TERRE DES OMS est 789 848 009. Le SIRET de son siège social est 789 848 009 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06789848009.
Qui dirige TERRE DES OMS ?
TERRE DES OMS est dirigée par FRANCOIS OMS, gérant.
Où se situe le siège social de TERRE DES OMS ?
Le siège social de TERRE DES OMS est situé 19 rue des Micocouliers, 66690 Sorede.
TERRE DES OMS est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRE DES OMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRE DES OMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DES OMS.
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