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TERRE DES OMS

Active
Siren789 848 009Société civile66690 SOREDECréée le 11 décembre 2012

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
24,0 k€

TERRE DES OMS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2012, identifiée par le SIREN 789 848 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue des Micocouliers, 66690 Sorede. TERRE DES OMS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FRANCOIS OMS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TERRE DES OMS

Dénomination
TERRE DES OMS
SIREN
789 848 009
SIRET (siège)
789 848 009 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06789848009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 848 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
11 décembre 2012
Siège social
19 RUE DES MICOCOULIERS , 66690, SOREDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRE DES OMS

Viticulture.

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Finances de TERRE DES OMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE DES OMS

FO

FRANCOIS OMS

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de TERRE DES OMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66690 SOREDESiègeActif

    789 848 009 00013 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TERRE DES OMS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2012

  • Acte

Conformité de TERRE DES OMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DES OMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE DES OMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE DES OMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRE DES OMS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    OMS Jean-Jacques Prosper Georges nom d'usage : OMS n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-01

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2012

Questions fréquentes sur TERRE DES OMS

Quel est le numéro SIREN de TERRE DES OMS ?

Le numéro SIREN de TERRE DES OMS est 789 848 009. Le SIRET de son siège social est 789 848 009 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06789848009.

Qui dirige TERRE DES OMS ?

TERRE DES OMS est dirigée par FRANCOIS OMS, gérant.

Où se situe le siège social de TERRE DES OMS ?

Le siège social de TERRE DES OMS est situé 19 rue des Micocouliers, 66690 Sorede.

TERRE DES OMS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE DES OMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE DES OMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DES OMS.

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