TERRE DU ROY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 514 942 333, TERRE DU ROY est une SCI créée le 22 septembre 2009. Elle est domiciliée 9 av des Chasseurs, 34920 Le Cres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD DELMAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TERRE DU ROY
INSEE- Dénomination
- TERRE DU ROY
- SIREN
- 514 942 333
- SIRET (siège)
- 514 942 333 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64514942333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 942 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 septembre 2009
- Siège social
- 9 AV DES CHASSEURS, 34920, LE CRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERRE DU ROY
L acquisition d'un local en rez de chaussée sis 2 terre du Roy 34740 Vendargues Cadastré section Bb n 325 d'une suface de 3a à 29 Ca
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Finances de TERRE DU ROY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRE DU ROY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 septembre 2009) · 17 ans
Établissements de TERRE DU ROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34920 LE CRESSiègeActif
514 942 333 00014 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de TERRE DU ROY
INPIConformité de TERRE DU ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE DU ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE DU ROY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRE DU ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRE DU ROY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-22 · Début d'activité : 2009-09-15
- création
Date d'effet : 22 septembre 2009
Questions fréquentes sur TERRE DU ROY
Quel est le numéro SIREN de TERRE DU ROY ?
Le numéro SIREN de TERRE DU ROY est 514 942 333. Le SIRET de son siège social est 514 942 333 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64514942333.
Qui dirige TERRE DU ROY ?
TERRE DU ROY est dirigée par BERNARD DELMAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TERRE DU ROY ?
Le siège social de TERRE DU ROY est situé 9 av des Chasseurs, 34920 Le Cres.
TERRE DU ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRE DU ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRE DU ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE DU ROY.
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