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TERRE ET MER

Active
Siren382 632 958SARL83980 LE LAVANDOUCréée le 03 juillet 1991

6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers

Documents

TERRE ET MER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 632 958. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Aigues Marines villa 5 la Fossette, 83980 Le Lavandou. Son activité principale est activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z).

Fiche d'identité de TERRE ET MER

Dénomination
TERRE ET MER
SIREN
382 632 958
SIRET (siège)
382 632 958 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13382632958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 632 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Date de création
03 juillet 1991
Siège social
RES LES AIGUES MARINES VILLA 5 LA FOSSETTE, 83980, LE LAVANDOU
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TERRE ET MER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE ET MER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TERRE ET MER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83980 LE LAVANDOUSiègeFermé

    382 632 958 00015 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 6810Z

Documents juridiques de TERRE ET MER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1993

  • Acte

Conformité de TERRE ET MER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE ET MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERRE ET MER. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE ET MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRE ET MER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1991

Questions fréquentes sur TERRE ET MER

Quel est le numéro SIREN de TERRE ET MER ?

Le numéro SIREN de TERRE ET MER est 382 632 958. Le SIRET de son siège social est 382 632 958 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13382632958.

Où se situe le siège social de TERRE ET MER ?

Le siège social de TERRE ET MER est situé Res les Aigues Marines villa 5 la Fossette, 83980 Le Lavandou.

TERRE ET MER est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE ET MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE ET MER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE ET MER.