CheckersLiquidations

TERRE NEGRE

Active
Siren439 406 612SCI30700 La Capelle-et-MasmolèneCréée le 24 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
182 k€
Effectif
Non publié

TERRE NEGRE est une SCI immatriculée le 24 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 406 612. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 RTE de Pouzilhac, 30700 La Capelle-et-Masmolène. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par XAVIER GAYTE, gérant.

Fiche d'identité de TERRE NEGRE

Dénomination
TERRE NEGRE
SIREN
439 406 612
SIRET (siège)
439 406 612 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33439406612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 406 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2001
Siège social
64 RTE de Pouzilhac, 30700, La Capelle-et-Masmolène
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRE NEGRE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriete la mise en valeur la transformation l'amengament l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de TERRE NEGRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRE NEGRE

XG

XAVIER GAYTE

Gérant

FG

FABIENNE GAYTE

Autre

Établissements de TERRE NEGRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30700 La Capelle-et-MasmolèneSiègeActif

    439 406 612 00010 · ouvert le 20 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de TERRE NEGRE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de TERRE NEGRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRE NEGRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRE NEGRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE NEGRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRE NEGRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE NEGRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRE NEGRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    GAYTE Michel Marie Ismaël nom d'usage : GAYTE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2001

Questions fréquentes sur TERRE NEGRE

Quel est le numéro SIREN de TERRE NEGRE ?

Le numéro SIREN de TERRE NEGRE est 439 406 612. Le SIRET de son siège social est 439 406 612 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33439406612.

Qui dirige TERRE NEGRE ?

TERRE NEGRE est dirigée par XAVIER GAYTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERRE NEGRE ?

Le siège social de TERRE NEGRE est situé 64 RTE de Pouzilhac, 30700 La Capelle-et-Masmolène.

TERRE NEGRE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE NEGRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE NEGRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE NEGRE.

Entreprises similaires

Même activité à La Capelle-et-Masmolène

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Capelle-et-Masmolène

Entreprises du même secteur à La Capelle-et-Masmolène

Entreprises à La Capelle-et-Masmolène

Toutes les entreprises à La Capelle-et-Masmolène