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TERRE NEUVAS

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Siren438 770 257SCI56520 GUIDELCréée le 02 juillet 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

TERRE NEUVAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 770 257. Son siège social est situé 5 Pl Jaffre, 56520 Guidel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de TERRE NEUVAS

Dénomination
TERRE NEUVAS
SIREN
438 770 257
SIRET (siège)
438 770 257 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25438770257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 770 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juillet 2001
Siège social
5 PL JAFFRE, 56520, GUIDEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRE NEUVAS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de TERRE NEUVAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRE NEUVAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TERRE NEUVAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56520 GUIDELSiègeActif

    438 770 257 00014 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de TERRE NEUVAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2001

  • Acte

Conformité de TERRE NEUVAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE NEUVAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERRE NEUVAS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRE NEUVAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRE NEUVAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2001

Questions fréquentes sur TERRE NEUVAS

Quel est le numéro SIREN de TERRE NEUVAS ?

Le numéro SIREN de TERRE NEUVAS est 438 770 257. Le SIRET de son siège social est 438 770 257 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25438770257.

Où se situe le siège social de TERRE NEUVAS ?

Le siège social de TERRE NEUVAS est situé 5 Pl Jaffre, 56520 Guidel.

TERRE NEUVAS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE NEUVAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE NEUVAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE NEUVAS.