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TERRE SEBASTIEN

Active
Siren539 360 644Entrepreneur individuel77400 DAMPMARTCréée le 16 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 360 644. Elle est domiciliée 86 rue Juliette Vadel, 77400 Dampmart. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TERRE SEBASTIEN

Dénomination
TERRE SEBASTIEN
SIREN
539 360 644
SIRET (siège)
539 360 644 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15539360644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 360 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 janvier 2012
Siège social
86 RUE JULIETTE VADEL, 77400, DAMPMART
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TERRE SEBASTIEN

Production d'électricité

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Finances de TERRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TERRE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77400 DAMPMARTSiègeActif

    539 360 644 00022 · ouvert le 03 novembre 2023 · NAF 3511Z

  • 02600 VILLERS-COTTERETSFermé

    539 360 644 00014 · ouvert le 16 janvier 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de TERRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2012

Questions fréquentes sur TERRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TERRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TERRE SEBASTIEN est 539 360 644. Le SIRET de son siège social est 539 360 644 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15539360644.

Où se situe le siège social de TERRE SEBASTIEN ?

Le siège social de TERRE SEBASTIEN est situé 86 rue Juliette Vadel, 77400 Dampmart.

TERRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE SEBASTIEN.

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