TERRE VERTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 935 064 105, TERRE VERTE est une SAS créée le 8 novembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 746 RTE de Montpreval, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc. Son activité principale relève du code NAF 8559B. La direction est assurée par Madeleine ROEDIGER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TERRE VERTE
INSEE- Dénomination
- TERRE VERTE
- SIREN
- 935 064 105
- SIRET (siège)
- 935 064 105 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR51935064105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 064 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 08 novembre 2024
- Siège social
- 746 RTE de Montpreval, 01960, Saint-André-sur-Vieux-Jonc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERRE VERTE
La dispense de formations et de conférences en lien avec la nature et les sciences traditionnelles de l'habitat. La découverte des produits et des savoirs issus de l'exploitation agricole. L'accompagnement collectif et individuel relatifs aux activités en lien avec la nature (animaux, végétaux et minéraux) et le développement personnel relatifs à ces domaines. L'hébergement de courte durée.
Finances de TERRE VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRE VERTE
INSEEÉtablissements de TERRE VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01960 Saint-André-sur-Vieux-JoncSiègeActif
935 064 105 00015 · ouvert le 05 novembre 2024 · NAF 8559B
Documents juridiques de TERRE VERTE
INPIComptes annuels de TERRE VERTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRE VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERRE VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERRE VERTE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2018 · N° 17-23.744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 juin 2016 · N° 15-84.042
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2002 · N° 98-22.092
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERRE VERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2024
Questions fréquentes sur TERRE VERTE
Quel est le numéro SIREN de TERRE VERTE ?
Le numéro SIREN de TERRE VERTE est 935 064 105. Le SIRET de son siège social est 935 064 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51935064105.
Qui dirige TERRE VERTE ?
TERRE VERTE est dirigée par Madeleine ROEDIGER, président de sas.
Où se situe le siège social de TERRE VERTE ?
Le siège social de TERRE VERTE est situé 746 RTE de Montpreval, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc.
TERRE VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRE VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRE VERTE.
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