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TERREBRUNE

Active
Siren453 091 001SAS49380 TERRANJOUCréée le 15 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
43,8 k€
Effectif
Non publié

TERREBRUNE est une SAS immatriculée le 15 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 091 001. Le siège social de l'entreprise se trouve LA MOTTE Notre Dame d'Allencon, 49380 Terranjou. Son activité principale relève du code NAF 4634Z. Elle est dirigée par NICOLAS BOULEAU, président de sas.

Fiche d'identité de TERREBRUNE

Dénomination
TERREBRUNE
SIREN
453 091 001
SIRET (siège)
453 091 001 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84453091001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 091 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
43 750 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
15 avril 2004
Siège social
LA MOTTE Notre Dame d'Allencon, 49380, TERRANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERREBRUNE

Le commerce et le négoce de produits agricoles achetés ou produits, la réalisation de prestations de services en relation avec la vigne et le vin

Finances de TERREBRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERREBRUNE

NB

NICOLAS BOULEAU

Président de SAS

Établissements de TERREBRUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49380 TERRANJOUSiègeActif

    453 091 001 00017 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4634Z

Documents juridiques de TERREBRUNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de TERREBRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERREBRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERREBRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERREBRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERREBRUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERREBRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERREBRUNE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : LAURENDEAU Patrice

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : LAURENDEAU Patrice

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2004

Marques déposées par TERREBRUNE

TERREBRUNE est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TERREBRUNE

    N° 3740790 · Déposée le 25 mai 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 32, 33, 35 · valable jusqu’au 25 mai 2030

  • L'héritage de TERREBRUNE

    N° 3740789 · Déposée le 25 mai 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 32, 33, 35 · valable jusqu’au 25 mai 2030

  • TRADITION DE TERREBRUNE

    N° 3295079 · Déposée le 02 juin 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 juin 2014

  • TRADITION DE LAMOTTE

    N° 3295078 · Déposée le 02 juin 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 juin 2014

  • EXCELLENCE DE LA CROIX DE MISSION

    N° 3295077 · Déposée le 02 juin 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 juin 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TERREBRUNE

Quel est le numéro SIREN de TERREBRUNE ?

Le numéro SIREN de TERREBRUNE est 453 091 001. Le SIRET de son siège social est 453 091 001 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84453091001.

Qui dirige TERREBRUNE ?

TERREBRUNE est dirigée par NICOLAS BOULEAU, président de sas.

Où se situe le siège social de TERREBRUNE ?

Le siège social de TERREBRUNE est situé LA MOTTE Notre Dame d'Allencon, 49380 Terranjou.

TERREBRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERREBRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERREBRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERREBRUNE.

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