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TERRES BERNARD

Active
Siren424 322 923Entrepreneur individuel81430 LE FRAYSSECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERRES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 424 322 923. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 81430 Le Fraysse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de TERRES BERNARD

Dénomination
TERRES BERNARD
SIREN
424 322 923
SIRET (siège)
424 322 923 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48424322923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 322 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LE BOURG, 81430, LE FRAYSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRES BERNARD

Activités comptables

Finances de TERRES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERRES BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81430 LE FRAYSSESiègeFermé

    424 322 923 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6920Z

Documents juridiques de TERRES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERRES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERRES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur TERRES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TERRES BERNARD ?

Le numéro SIREN de TERRES BERNARD est 424 322 923. Le SIRET de son siège social est 424 322 923 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48424322923.

Où se situe le siège social de TERRES BERNARD ?

Le siège social de TERRES BERNARD est situé Le Bourg, 81430 Le Fraysse.

TERRES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES BERNARD.

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