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TERRES D'AUTREFOIS

Active
Siren338 791 122SARL21310 ARCEAUCréée le 25 septembre 1986

4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Documents
Capital social
60,0 k€

TERRES D'AUTREFOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 791 122. Son siège social est situé Ham Fouchanges route de Brognon, 21310 Arceau. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z). JEAN-CLAUDE SCHMIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERRES D'AUTREFOIS

Dénomination
TERRES D'AUTREFOIS
SIREN
338 791 122
SIRET (siège)
338 791 122 00025
N° TVA intracommunautaire
FR06338791122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 791 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Date de création
25 septembre 1986
Siège social
HAM FOUCHANGES ROUTE DE BROGNON, 21310, ARCEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRES D'AUTREFOIS

Agence commerciale, achat, vente, dépôt vente de tous objets d'occasion, d'art, d'antiquités et de brocante, import, export, négoce de tous produits céramiques, gadgets, objets divers et articles textiles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de TERRES D'AUTREFOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRES D'AUTREFOIS

JS

JEAN-CLAUDE SCHMIT

Gérant

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TERRES D'AUTREFOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 ARCEAUSiègeActif

    338 791 122 00025 · ouvert le 18 septembre 1986 · NAF 4649Z

Documents juridiques de TERRES D'AUTREFOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1999

  • Acte

Conformité de TERRES D'AUTREFOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES D'AUTREFOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES D'AUTREFOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRES D'AUTREFOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRES D'AUTREFOIS

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : SCHMIT Jean-Claude, Hubert

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1986

Questions fréquentes sur TERRES D'AUTREFOIS

Quel est le numéro SIREN de TERRES D'AUTREFOIS ?

Le numéro SIREN de TERRES D'AUTREFOIS est 338 791 122. Le SIRET de son siège social est 338 791 122 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06338791122.

Qui dirige TERRES D'AUTREFOIS ?

TERRES D'AUTREFOIS est dirigée par JEAN-CLAUDE SCHMIT, gérant.

Où se situe le siège social de TERRES D'AUTREFOIS ?

Le siège social de TERRES D'AUTREFOIS est situé Ham Fouchanges route de Brognon, 21310 Arceau.

TERRES D'AUTREFOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES D'AUTREFOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES D'AUTREFOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES D'AUTREFOIS.

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