TERRES D'AUTREFOIS
Active4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
- Capital social
- 60,0 k€
TERRES D'AUTREFOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 791 122. Son siège social est situé Ham Fouchanges route de Brognon, 21310 Arceau. Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z). JEAN-CLAUDE SCHMIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de TERRES D'AUTREFOIS
INSEE- Dénomination
- TERRES D'AUTREFOIS
- SIREN
- 338 791 122
- SIRET (siège)
- 338 791 122 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR06338791122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 791 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
- Date de création
- 25 septembre 1986
- Siège social
- HAM FOUCHANGES ROUTE DE BROGNON, 21310, ARCEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERRES D'AUTREFOIS
Agence commerciale, achat, vente, dépôt vente de tous objets d'occasion, d'art, d'antiquités et de brocante, import, export, négoce de tous produits céramiques, gadgets, objets divers et articles textiles.
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Finances de TERRES D'AUTREFOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRES D'AUTREFOIS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TERRES D'AUTREFOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21310 ARCEAUSiègeActif
338 791 122 00025 · ouvert le 18 septembre 1986 · NAF 4649Z
Documents juridiques de TERRES D'AUTREFOIS
INPIConformité de TERRES D'AUTREFOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES D'AUTREFOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES D'AUTREFOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRES D'AUTREFOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRES D'AUTREFOIS
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : SCHMIT Jean-Claude, Hubert
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- création
Date d'effet : 25 septembre 1986
Questions fréquentes sur TERRES D'AUTREFOIS
Quel est le numéro SIREN de TERRES D'AUTREFOIS ?
Le numéro SIREN de TERRES D'AUTREFOIS est 338 791 122. Le SIRET de son siège social est 338 791 122 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06338791122.
Qui dirige TERRES D'AUTREFOIS ?
TERRES D'AUTREFOIS est dirigée par JEAN-CLAUDE SCHMIT, gérant.
Où se situe le siège social de TERRES D'AUTREFOIS ?
Le siège social de TERRES D'AUTREFOIS est situé Ham Fouchanges route de Brognon, 21310 Arceau.
TERRES D'AUTREFOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRES D'AUTREFOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRES D'AUTREFOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES D'AUTREFOIS.
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