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TERRES DE BIOT

Active
Siren399 898 550SARL06300 NiceCréée le 16 février 1995

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 898 550, TERRES DE BIOT est une SARL créée le 16 février 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE 19 Rue DU MARCHE, 06300 Nice. Son activité principale est commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B). Elle est dirigée par ORSATTI ELISABETH CHRISTINE GENEVIEVE, gérant.

Fiche d'identité de TERRES DE BIOT

Dénomination
TERRES DE BIOT
SIREN
399 898 550
SIRET (siège)
399 898 550 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50399898550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 898 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création
16 février 1995
Siège social
19 RUE 19 Rue DU MARCHE , 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TERRES DE BIOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TERRES DE BIOT

O

ORSATTI ELISABETH CHRISTINE GENEVIEVE

Gérant

Depuis la création (16 février 1995) · 31 ans

Établissements de TERRES DE BIOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06300 NiceSiègeFermé

    399 898 550 00013 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 4759B

Documents juridiques de TERRES DE BIOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 16 février 1995

  • Acte

Dépôt du 16 février 1995

  • Acte

Conformité de TERRES DE BIOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES DE BIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES DE BIOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRES DE BIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERRES DE BIOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1995

Marques déposées par TERRES DE BIOT

TERRES DE BIOT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TERRES DE BIOT

    N° 3521443 · Déposée le 28 août 2007 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 20, 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TERRES DE BIOT

Quel est le numéro SIREN de TERRES DE BIOT ?

Le numéro SIREN de TERRES DE BIOT est 399 898 550. Le SIRET de son siège social est 399 898 550 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50399898550.

Qui dirige TERRES DE BIOT ?

TERRES DE BIOT est dirigée par ORSATTI ELISABETH CHRISTINE GENEVIEVE, gérant.

Où se situe le siège social de TERRES DE BIOT ?

Le siège social de TERRES DE BIOT est situé 19 RUE 19 Rue DU MARCHE, 06300 Nice.

TERRES DE BIOT est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES DE BIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES DE BIOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES DE BIOT.