TERRES DE CLOTTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 102 k€
TERRES DE CLOTTES est une SCI immatriculée le 31 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 724 612. Le siège social de l'entreprise se trouve CLOTTES Nojals-et-Clotte, 24440 Beaumontois en Perigord. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICE GUERIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TERRES DE CLOTTES
INSEE- Dénomination
- TERRES DE CLOTTES
- SIREN
- 393 724 612
- SIRET (siège)
- 393 724 612 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95393724612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 724 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 102 308,54 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 janvier 1994
- Siège social
- CLOTTES Nojals-et-Clotte, 24440, BEAUMONTOIS EN PERIGORD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERRES DE CLOTTES
Propriété jouissance et administration des immeubles et droits immobiliers à destination agricole
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Finances de TERRES DE CLOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRES DE CLOTTES
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2008
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2008
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2008
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2008
Autre
CLOTTES HORIZON
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TERRES DE CLOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDSiègeActif
393 724 612 00014 · ouvert le 31 janvier 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de TERRES DE CLOTTES
INPIConformité de TERRES DE CLOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES DE CLOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES DE CLOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRES DE CLOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRES DE CLOTTES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Associé : GUERIN Yves Guy modification le 07 Septembre 2012 Associé : GUERIN Thierry modification le 19 Novembre 2008 Associé : GUERIN Bertrand modification le 19 Novembre 2008 Associé : COAT Eliette modification le 19 Novembre 2008 Associé gérant : GUERIN Patrice modification le 07 Septembre 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Associé gérant : GUERIN Yves Guy modification le 19 Novembre 2008. Associé : GUERIN Thierry modification le 19 Novembre 2008. Associé : GUERIN Bertrand modification le 19 Novembre 2008. Associé : COAT Eliette modification le 19 Novembre 2008. Associé : GUERIN Patrice modification le 19 Novembre 2008.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- création
Date d'effet : 31 janvier 1994
Questions fréquentes sur TERRES DE CLOTTES
Quel est le numéro SIREN de TERRES DE CLOTTES ?
Le numéro SIREN de TERRES DE CLOTTES est 393 724 612. Le SIRET de son siège social est 393 724 612 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95393724612.
Qui dirige TERRES DE CLOTTES ?
TERRES DE CLOTTES est dirigée par PATRICE GUERIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TERRES DE CLOTTES ?
Le siège social de TERRES DE CLOTTES est situé CLOTTES Nojals-et-Clotte, 24440 Beaumontois en Perigord.
TERRES DE CLOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRES DE CLOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRES DE CLOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES DE CLOTTES.
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