TERRES DES DAMES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 208 k€
TERRES DES DAMES est une société civile immatriculée le 19 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 350 716. Son siège social est situé Rte de Causses et Veyran Mas des Dames, 34490 Murviel-les-Beziers. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par LIDEWIJ VAN WILGEN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TERRES DES DAMES
INSEE- Dénomination
- TERRES DES DAMES
- SIREN
- 442 350 716
- SIRET (siège)
- 442 350 716 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR10442350716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 350 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 207 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 juin 2002
- Siège social
- RTE DE CAUSSES ET VEYRAN MAS DES DAMES, 34490, MURVIEL-LES-BEZIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TERRES DES DAMES
Viticulture
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Finances de TERRES DES DAMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRES DES DAMES
INSEEGérant
Établissements de TERRES DES DAMES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34490 MURVIEL-LES-BEZIERSSiègeActif
442 350 716 00027 · ouvert le 12 avril 2002 · NAF 0121Z
- 34490 MURVIEL-LES-BEZIERSFermé
442 350 716 00019 · ouvert le 12 avril 2002 · NAF 011G
Documents juridiques de TERRES DES DAMES
INPIConformité de TERRES DES DAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES DES DAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES DES DAMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRES DES DAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRES DES DAMES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 juin 2002
Marques déposées par TERRES DES DAMES
INPITERRES DES DAMES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleMAS.DES.DAMES
N° 4070697 · Déposée le 21 février 2014 · Marque semi-figurative
Classe 33
- Marque expiréeMAS DES DAMES
N° 3219537 · Déposée le 01 avril 2003 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 01 avril 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TERRES DES DAMES
Quel est le numéro SIREN de TERRES DES DAMES ?
Le numéro SIREN de TERRES DES DAMES est 442 350 716. Le SIRET de son siège social est 442 350 716 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10442350716.
Qui dirige TERRES DES DAMES ?
TERRES DES DAMES est dirigée par LIDEWIJ VAN WILGEN, gérant.
Où se situe le siège social de TERRES DES DAMES ?
Le siège social de TERRES DES DAMES est situé Rte de Causses et Veyran Mas des Dames, 34490 Murviel-les-Beziers.
TERRES DES DAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRES DES DAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRES DES DAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES DES DAMES.
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