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Terres Durables

Active
Siren944 610 948SAS71800 BaudemontCréée le 23 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 944 610 948, Terres Durables est une SAS créée le 23 mai 2025. Elle est domiciliée L'inter'COW, Parc d'activités de la Gare, 71800 Baudemont. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Sébastien MASSOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Terres Durables

Dénomination
Terres Durables
SIREN
944 610 948
SIRET (siège)
944 610 948 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69944610948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 610 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
23 mai 2025
Siège social
L'inter'COW, Parc d'activités de la Gare, 71800, Baudemont
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de Terres Durables

terresdurables.fr06 19 18 78 16contact@terresdurables.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de Terres Durables

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (non réglementés); Apporteur d'affaires; Assistance opérationnelle dans tous les domaines

Finances de Terres Durables

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Terres Durables

SM

Sébastien MASSOT

Président de SAS

Depuis la création (23 mai 2025) · 1 an

Établissements de Terres Durables

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71800 BaudemontSiègeActif

    944 610 948 00019 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Terres Durables

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de Terres Durables

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Terres Durables. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Terres Durables

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Terres Durables. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Terres Durables n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Terres Durables n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Terres Durables

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2025

Questions fréquentes sur Terres Durables

Quel est le numéro SIREN de Terres Durables ?

Le numéro SIREN de Terres Durables est 944 610 948. Le SIRET de son siège social est 944 610 948 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69944610948.

Qui dirige Terres Durables ?

Terres Durables est dirigée par Sébastien MASSOT, président de sas.

Où se situe le siège social de Terres Durables ?

Le siège social de Terres Durables est situé L'inter'COW, Parc d'activités de la Gare, 71800 Baudemont.

Terres Durables est-elle toujours en activité ?

Oui, Terres Durables est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Terres Durables est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Terres Durables.

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