CheckersLiquidations

TERRES FERMES

Active
Siren483 656 807SAS69006 LYONCréée le 03 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 656 807, TERRES FERMES est une SAS créée le 3 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 Crs Vitton, 69006 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4632A. La direction est assurée par CHAKIB HAYANI-MOUJTAHID en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TERRES FERMES

Dénomination
TERRES FERMES
SIREN
483 656 807
SIRET (siège)
483 656 807 00029
N° TVA intracommunautaire
FR07483656807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 656 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 015 €
Code NAF / APE
4632A
Date de création
03 juillet 2013
Siège social
81 CRS VITTON, 69006, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TERRES FERMES

delicial.frdelicialdelicial_officieldelicial.france04 37 48 44 31contact@delicial.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TERRES FERMES

Commerce de gros et service non spécialisé, boucherie charcuterie

Finances de TERRES FERMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRES FERMES

CH

CHAKIB HAYANI-MOUJTAHID

Président de SAS

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TERRES FERMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    483 656 807 00029 · ouvert le 20 mai 2013 · NAF 4632A

  • 75013 PARISFermé

    483 656 807 00011 · ouvert le 18 juillet 2005 · NAF 4690Z

Documents juridiques de TERRES FERMES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 11 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de TERRES FERMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRES FERMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRES FERMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES FERMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES FERMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRES FERMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRES FERMES

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    HAYANI-MOUJTAHID Chakib nom d'usage : HAYANI-MOUJTAHID n'est plus gérant. HAYANI-MOUJTAHID Chakib nom d'usage : HAYANI-MOUJTAHID devient président

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2013

Marques déposées par TERRES FERMES

TERRES FERMES est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Terres Fermes

    N° 4144198 · Déposée le 23 décembre 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 32 · expirée le 23 décembre 2024

  • BIOLAL

    N° 4105582 · Déposée le 16 juillet 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 16 juillet 2024

  • VERANIS L ORIGINE DU GOUT

    N° 4076325 · Déposée le 14 mars 2014 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 35 · expirée le 14 mars 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TERRES FERMES

Quel est le numéro SIREN de TERRES FERMES ?

Le numéro SIREN de TERRES FERMES est 483 656 807. Le SIRET de son siège social est 483 656 807 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07483656807.

Qui dirige TERRES FERMES ?

TERRES FERMES est dirigée par CHAKIB HAYANI-MOUJTAHID, président de sas.

Où se situe le siège social de TERRES FERMES ?

Le siège social de TERRES FERMES est situé 81 Crs Vitton, 69006 Lyon.

TERRES FERMES est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES FERMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES FERMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES FERMES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4632A

Entreprises à Lyon

Toutes les entreprises à Lyon