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TERRES J3M

Active
Siren493 801 682SCI44650 LEGECréée le 17 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 801 682, TERRES J3M est une SCI créée le 17 janvier 2007. Son siège social est situé 41 B Rte de Mormaison, 44650 Lege. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICKAEL MAUBOUSSIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERRES J3M

Dénomination
TERRES J3M
SIREN
493 801 682
SIRET (siège)
493 801 682 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09493801682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 801 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2007
Siège social
41 B RTE DE MORMAISON, 44650, LEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERRES J3M

acquisition, administration, gestion de biens immobilièrs

Finances de TERRES J3M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRES J3M

MM

MICKAEL MAUBOUSSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2007) · 19 ans

JM

JOEL MAUBOUSSIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de TERRES J3M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44650 LEGESiègeActif

    493 801 682 00011 · ouvert le 13 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de TERRES J3M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de TERRES J3M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRES J3M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRES J3M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES J3M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES J3M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRES J3M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRES J3M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2007

Questions fréquentes sur TERRES J3M

Quel est le numéro SIREN de TERRES J3M ?

Le numéro SIREN de TERRES J3M est 493 801 682. Le SIRET de son siège social est 493 801 682 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09493801682.

Qui dirige TERRES J3M ?

TERRES J3M est dirigée par MICKAEL MAUBOUSSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERRES J3M ?

Le siège social de TERRES J3M est situé 41 B Rte de Mormaison, 44650 Lege.

TERRES J3M est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES J3M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES J3M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES J3M.

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