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TERROIR

Active
Siren491 363 321SARL69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 04 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

TERROIR est une SARL immatriculée le 4 août 2006 sous le numéro SIREN 491 363 321. Son siège social est situé 1 rue de la Republique Co Sci l Orphys, 69220 Belleville-en-Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. DAVID OULTON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERROIR

Dénomination
TERROIR
SIREN
491 363 321
SIRET (siège)
491 363 321 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84491363321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 363 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
04 août 2006
Siège social
1 RUE DE LA REPUBLIQUE CO SCI L ORPHYS, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERROIR

Exploitation de fonds de commerce de bar, restauration

Finances de TERROIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERROIR

DO

DAVID OULTON

Gérant

Depuis la création (04 août 2006) · 20 ans

Établissements de TERROIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    491 363 321 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de TERROIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de TERROIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERROIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERROIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERROIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERROIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2006

Questions fréquentes sur TERROIR

Quel est le numéro SIREN de TERROIR ?

Le numéro SIREN de TERROIR est 491 363 321. Le SIRET de son siège social est 491 363 321 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84491363321.

Qui dirige TERROIR ?

TERROIR est dirigée par DAVID OULTON, gérant.

Où se situe le siège social de TERROIR ?

Le siège social de TERROIR est situé 1 rue de la Republique Co Sci l Orphys, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

TERROIR est-elle toujours en activité ?

Oui, TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERROIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERROIR.

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