TERROIRS D'EXCEPTION

Active

Siren495 288 037SARL26600 MERCUROL-VEAUNESCréée le 16 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 20,0 k€
Effectif: Non publié

TERROIRS D'EXCEPTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2007, identifiée par le SIREN 495 288 037. Son siège social est situé LE PEROU Mercurol, 26600 Mercurol-Veaunes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. XAVIER MONTERASTELLI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERROIRS D'EXCEPTION

INSEE

Dénomination: TERROIRS D'EXCEPTION
SIREN: 495 288 037
SIRET (siège): 495 288 037 00015
N° TVA intracommunautaire: FR81495288037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 495 288 037
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 20 000 €
Code NAF / APE: 4634Z
Date de création: 16 avril 2007
Siège social: LE PEROU Mercurol, 26600, MERCUROL-VEAUNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TERROIRS D'EXCEPTION

Négoce de vins et spiritueux et toutes autres boissons, négoce de tous produits Aynat un lien direct ou indirect avec les produits sus désignés ainsi que tout produit de bouche

Finances de TERROIRS D'EXCEPTION

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERROIRS D'EXCEPTION

INSEE

XAVIER MONTERASTELLI

Gérant

Depuis la création (16 avril 2007) · 19 ans

Établissements de TERROIRS D'EXCEPTION

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26600 MERCUROL-VEAUNESSiègeActif
495 288 037 00015 · ouvert le 09 mars 2007 · NAF 4634Z

Documents juridiques de TERROIRS D'EXCEPTION

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2007

Acte

Comptes annuels de TERROIRS D'EXCEPTION

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERROIRS D'EXCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERROIRS D'EXCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERROIRS D'EXCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERROIRS D'EXCEPTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERROIRS D'EXCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERROIRS D'EXCEPTION

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 octobre 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

18 mai 2024création
Date d'effet : 16 avril 2007

Marques déposées par TERROIRS D'EXCEPTION

INPI

TERROIRS D'EXCEPTION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Revedevin
N° 3739596 · Déposée le 19 mai 2010 · Marque verbale
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 19 mai 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TERROIRS D'EXCEPTION

Quel est le numéro SIREN de TERROIRS D'EXCEPTION ?

Le numéro SIREN de TERROIRS D'EXCEPTION est 495 288 037. Le SIRET de son siège social est 495 288 037 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81495288037.

Qui dirige TERROIRS D'EXCEPTION ?

TERROIRS D'EXCEPTION est dirigée par XAVIER MONTERASTELLI, gérant.

Où se situe le siège social de TERROIRS D'EXCEPTION ?

Le siège social de TERROIRS D'EXCEPTION est situé LE PEROU Mercurol, 26600 Mercurol-Veaunes.