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TERTRAIS PASCAL

Active
Siren478 966 096Entrepreneur individuel22160 MAEL-PESTIVIENCréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERTRAIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2002 sous le numéro SIREN 478 966 096. Le siège social de l'entreprise se trouve Kerismael, 22160 Mael-Pestivien. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de TERTRAIS PASCAL

Dénomination
TERTRAIS PASCAL
SIREN
478 966 096
SIRET (siège)
478 966 096 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52478966096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 966 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
KERISMAEL, 22160, MAEL-PESTIVIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERTRAIS PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TERTRAIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERTRAIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERTRAIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22160 MAEL-PESTIVIENSiègeActif

    478 966 096 00016 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TERTRAIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERTRAIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERTRAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERTRAIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERTRAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERTRAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERTRAIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur TERTRAIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TERTRAIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de TERTRAIS PASCAL est 478 966 096. Le SIRET de son siège social est 478 966 096 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52478966096.

Où se situe le siège social de TERTRAIS PASCAL ?

Le siège social de TERTRAIS PASCAL est situé Kerismael, 22160 Mael-Pestivien.

TERTRAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERTRAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERTRAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERTRAIS PASCAL.

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