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TETART MARCEL

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Siren785 662 909Entrepreneur individuel45320 COURTENAYCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TETART MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 785 662 909. Son siège social est situé La Deboulerie, 45320 Courtenay. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de TETART MARCEL

Dénomination
TETART MARCEL
SIREN
785 662 909
SIRET (siège)
785 662 909 00023
N° TVA intracommunautaire
FR95785662909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 785 662 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
LA DEBOULERIE, 45320, COURTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TETART MARCEL

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Finances de TETART MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TETART MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TETART MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 45320 COURTENAYSiègeFermé

    785 662 909 00023 · ouvert le 14 avril 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de TETART MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TETART MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TETART MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TETART MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TETART MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TETART MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TETART MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur TETART MARCEL

Quel est le numéro SIREN de TETART MARCEL ?

Le numéro SIREN de TETART MARCEL est 785 662 909. Le SIRET de son siège social est 785 662 909 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95785662909.

Où se situe le siège social de TETART MARCEL ?

Le siège social de TETART MARCEL est situé La Deboulerie, 45320 Courtenay.

TETART MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TETART MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TETART MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TETART MARCEL.

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