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TETART PASCAL

Active
Siren484 992 854Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 10 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TETART PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2005, identifié par le SIREN 484 992 854. Son siège social est situé 10 Che de la Font de l'Ange, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TETART PASCAL

Dénomination
TETART PASCAL
SIREN
484 992 854
SIRET (siège)
484 992 854 00022
N° TVA intracommunautaire
FR11484992854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 992 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6311Z
Date de création
10 novembre 2005
Siège social
10 CHE DE LA FONT DE L'ANGE, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TETART PASCAL

Traitement de données, hébergement et activités connexes

Finances de TETART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TETART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TETART PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    484 992 854 00022 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6311Z

  • 83400 HYERESFermé

    484 992 854 00014 · ouvert le 10 novembre 2005 · NAF 6311Z

Documents juridiques de TETART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TETART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TETART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TETART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TETART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TETART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TETART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2005

Questions fréquentes sur TETART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TETART PASCAL ?

Le numéro SIREN de TETART PASCAL est 484 992 854. Le SIRET de son siège social est 484 992 854 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11484992854.

Où se situe le siège social de TETART PASCAL ?

Le siège social de TETART PASCAL est situé 10 Che de la Font de l'Ange, 83400 Hyeres.

TETART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TETART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TETART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TETART PASCAL.

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