320 729 262
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 320 729 262
INSEE- Dénomination
- 320 729 262
- SIREN
- 320 729 262
- SIRET (siège)
- 320 729 262 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR81320729262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 729 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 11 décembre 1980
- Effectif
- 1
- Siège social
- Saint-Chamarand
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 320 729 262
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 320 729 262
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 320 729 262
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- Saint-ChamarandSiègeActif
320 729 262 00032 · ouvert le 16 août 2011 · NAF 9003A
- CHAUCHEFermé
320 729 262 00024 · NAF 8205
- SèvremontFermé
320 729 262 00040 · ouvert le 12 juillet 2018 · NAF 8552Z
Conformité de 320 729 262
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 320 729 262. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 320 729 262 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 320 729 262 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 320 729 262
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 1980
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