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TETAUD PASCAL

Active
Siren384 540 837Entrepreneur individuel16230 MANSLE-LES-FONTAINESCréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 540 837, TETAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1991. Son siège social est situé Rte de Luxe Gerant Snc Tetaud, 16230 Mansle-les-Fontaines. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de TETAUD PASCAL

Dénomination
TETAUD PASCAL
SIREN
384 540 837
SIRET (siège)
384 540 837 00026
N° TVA intracommunautaire
FR68384540837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 540 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
RTE DE LUXE GERANT SNC TETAUD, 16230, MANSLE-LES-FONTAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TETAUD PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de TETAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TETAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TETAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16230 MANSLE-LES-FONTAINESSiègeActif

    384 540 837 00026 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 7010Z

  • 16230 MANSLE-LES-FONTAINESFermé

    384 540 837 00018 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 741J

Documents juridiques de TETAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TETAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TETAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TETAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TETAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TETAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TETAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur TETAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TETAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de TETAUD PASCAL est 384 540 837. Le SIRET de son siège social est 384 540 837 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68384540837.

Où se situe le siège social de TETAUD PASCAL ?

Le siège social de TETAUD PASCAL est situé Rte de Luxe Gerant Snc Tetaud, 16230 Mansle-les-Fontaines.

TETAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TETAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TETAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TETAUD PASCAL.

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