TG BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TG BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2010, identifiée par le SIREN 523 391 985. Son siège social est situé 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de TG BAT
INSEE- Dénomination
- TG BAT
- SIREN
- 523 391 985
- SIRET (siège)
- 523 391 985 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10523391985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 391 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 07 juin 2010
- Siège social
- 13 RUE DE ORESTIS C/O GENERATION LOISIRS 06, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TG BAT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de TG BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TG BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TG BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
523 391 985 00018 · ouvert le 07 juin 2010 · NAF 4399C
Documents juridiques de TG BAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TG BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TG BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TG BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TG BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TG BAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 18 février 2026 · N° 23/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23/00596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 12 octobre 2023 · N° 18/02865
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 janvier 2023 · N° 18/05538
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TG BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TG BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 2010
Questions fréquentes sur TG BAT
Quel est le numéro SIREN de TG BAT ?
Le numéro SIREN de TG BAT est 523 391 985. Le SIRET de son siège social est 523 391 985 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10523391985.
Où se situe le siège social de TG BAT ?
Le siège social de TG BAT est situé 13 rue de Orestis C/o Generation Loisirs 06, 06300 Nice.
TG BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, TG BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TG BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TG BAT.
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