THAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 683 098, THAIS est une SCI créée le 16 mars 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 170 CHE de la Pénarde, 69210 Fleurieux-sur-l'Arbresle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Fred CAMUS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de THAIS
INSEE- Dénomination
- THAIS
- SIREN
- 949 683 098
- SIRET (siège)
- 949 683 098 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32949683098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 683 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 16 mars 2023
- Siège social
- 170 CHE de la Pénarde, 69210, Fleurieux-sur-l'Arbresle
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THAIS
Acquisition en état futur d'achèvement ou achevé, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers .
Finances de THAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THAIS
INSEEÉtablissements de THAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69210 Fleurieux-sur-l'ArbresleSiègeActif
949 683 098 00014 · NAF 6820B
Documents juridiques de THAIS
INPIComptes annuels de THAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent THAIS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 29 août 2025 · N° 23/00452
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/01875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2025F00151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 29 juin 2023 · N° 21/01018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 13 décembre 2022 · N° 21/01429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 23 août 2022 · N° 20/00532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 20 octobre 2011 · N° 10/06950
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 14 juin 2011 · N° 09/24411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THAIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur THAIS
Quel est le numéro SIREN de THAIS ?
Le numéro SIREN de THAIS est 949 683 098. Le SIRET de son siège social est 949 683 098 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32949683098.
Qui dirige THAIS ?
THAIS est dirigée par Fred CAMUS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de THAIS ?
Le siège social de THAIS est situé 170 CHE de la Pénarde, 69210 Fleurieux-sur-l'Arbresle.
THAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, THAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THAIS.
Entreprises similaires
Même activité à Fleurieux-sur-l'Arbresle