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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 728 101, THCA est une 6540 créée le 18 novembre 2015. Son siège social est situé 8 Che de Moussieres, 39120 Peseux. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. Elle est dirigée par LAURENT MAILLOT, gérant.

Fiche d'identité de THCA

Dénomination
THCA
SIREN
814 728 101
SIRET (siège)
814 728 101 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43814728101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 728 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
18 novembre 2015
Siège social
8 CHE DE MOUSSIERES, 39120, PESEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THCA

Se reporter aux statutts.

Finances de THCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THCA

LM

LAURENT MAILLOT

Gérant

Depuis la création (18 novembre 2015) · 10 ans

VP

VALERIE PAUL

Autre

Depuis la création (18 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de THCA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39120 PESEUXSiègeActif

    814 728 101 00019 · ouvert le 15 novembre 2015 · NAF 6832B

Documents juridiques de THCA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de THCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent THCA. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01070

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP REFERES

    Décision du 25 février 2025 · N° 24/03109

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THCA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-15

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2015

Questions fréquentes sur THCA

Quel est le numéro SIREN de THCA ?

Le numéro SIREN de THCA est 814 728 101. Le SIRET de son siège social est 814 728 101 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43814728101.

Qui dirige THCA ?

THCA est dirigée par LAURENT MAILLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THCA ?

Le siège social de THCA est situé 8 Che de Moussieres, 39120 Peseux.

THCA est-elle toujours en activité ?

Oui, THCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THCA.