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THE BRANDS

Active
Siren902 466 879SAS75017 PARISCréée le 20 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

THE BRANDS est une SAS immatriculée le 20 août 2021 sous le numéro SIREN 902 466 879. Son siège social est situé 6 rue d'Armaille, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7740Z. Elle est dirigée par Holding Moretto & Fils, président de sas.

Fiche d'identité de THE BRANDS

Dénomination
THE BRANDS
SIREN
902 466 879
SIRET (siège)
902 466 879 00027
N° TVA intracommunautaire
FR87902466879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 466 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
20 août 2021
Siège social
6 RUE D'ARMAILLE, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THE BRANDS

Créer, demander, déposer, acheter ou acquérir par un quelconque autre moyen et protéger, proroger, renouveler en France ou ailleurs, des marques de commerce, brevets, droits d'auteur, secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle, licences, procédés secrets, designs protections et concessions E à excepter, altérer, modifier, utiliser et appliquer ainsi que fabriquer sous licence ou octroyer des licences ou droits en liaison avec ce qui, précède.

Finances de THE BRANDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THE BRANDS

H

Holding Moretto & Fils

Président de SAS

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mars 2024

Anciens dirigeants (1)

LB

Laura Bayle,

Président · de août 2021 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de THE BRANDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    902 466 879 00027 · ouvert le 22 décembre 2023 · NAF 7740Z

Documents juridiques de THE BRANDS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2024

  • Acte

Dépôt du 20 août 2021

  • Acte

Dépôt du 20 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de THE BRANDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THE BRANDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THE BRANDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THE BRANDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne THE BRANDS. Elle date de 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THE BRANDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THE BRANDS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Président partant : Bayle, Laura ; nomination du Président : Holding Moretto & Fils

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-20 · Début d'activité : 2021-08-05

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2021

Marques déposées par THE BRANDS

THE BRANDS est titulaire de 96 marques françaises déposées auprès de l'INPI, listées de la plus récente à la plus ancienne.

  • RUN FORREST

    N° 5232368 · Déposée le 27 février 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 27 février 2036

  • Parapente Vol Libre

    N° 5229814 · Déposée le 19 février 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 19 février 2036

  • SURF MAGAZINE

    N° 5229810 · Déposée le 19 février 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 19 février 2036

  • #BIG TEST SKI

    N° 5196735 · Déposée le 06 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 06 novembre 2035

  • # BIG TEST SHOES

    N° 5196734 · Déposée le 06 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 06 novembre 2035

  • #BIG TEST

    N° 5196733 · Déposée le 06 novembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 06 novembre 2035

  • CRIMES MAGAZINE

    N° 5189445 · Déposée le 14 octobre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 14 octobre 2035

  • GLAM

    N° 5181631 · Déposée le 18 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 18 septembre 2035

  • POICE JUSTICE Le magazine

    N° 5181630 · Déposée le 18 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 18 septembre 2035

  • Oula!

    N° 5181627 · Déposée le 18 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 18 septembre 2035

  • Secret d'enquête spécial enquêtes de police !

    N° 5178209 · Déposée le 07 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 07 septembre 2035

  • SCENES DE CRIMES

    N° 5177058 · Déposée le 03 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 03 septembre 2035

  • L'ENQUÊTEUR

    N° 5177054 · Déposée le 03 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 03 septembre 2035

  • Ouah !

    N° 5176214 · Déposée le 31 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 31 août 2035

  • Stars Glam

    N° 5176177 · Déposée le 31 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 31 août 2035

  • Vérité

    N° 5176175 · Déposée le 31 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 31 août 2035

  • Vécu !

    N° 5176171 · Déposée le 31 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 31 août 2035

  • France Quotidien Destins tragiques

    N° 5176170 · Déposée le 31 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 31 août 2035

  • Gossip La vérité, rien que la vérité...

    N° 5175079 · Déposée le 26 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 26 août 2035

  • FRANCE Collection

    N° 5175078 · Déposée le 26 août 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 35, 38, 41 · valable jusqu’au 26 août 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur THE BRANDS

Quel est le numéro SIREN de THE BRANDS ?

Le numéro SIREN de THE BRANDS est 902 466 879. Le SIRET de son siège social est 902 466 879 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87902466879.

Qui dirige THE BRANDS ?

THE BRANDS est dirigée par Holding Moretto & Fils, président de sas.

Où se situe le siège social de THE BRANDS ?

Le siège social de THE BRANDS est situé 6 rue d'Armaille, 75017 Paris.

THE BRANDS est-elle toujours en activité ?

Oui, THE BRANDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THE BRANDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THE BRANDS.

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