CheckersProcédures

THE CODE IS GREEN

Active
Siren815 209 341SAS16410 DIRACCréée le 11 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 209 341, THE CODE IS GREEN est une SAS créée le 11 décembre 2015. Son siège social est situé Le Chateau, 16410 Dirac. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. HUBERT BETTAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de THE CODE IS GREEN

Dénomination
THE CODE IS GREEN
SIREN
815 209 341
SIRET (siège)
815 209 341 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15815209341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 209 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
11 décembre 2015
Siège social
LE CHATEAU, 16410, DIRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THE CODE IS GREEN

Les activités d'étude, de conseil et développement, en matière de systèmes ou de configurations informatiques, tant en ce qui concerne les matériels que les logiciels. Les services de développement, conception, production, édition, hébergement de logiciels, d'applications web et mobile, de sites internet et toutes activités connexes. Les activités de conseil, formation et management dans les domaines précités

Finances de THE CODE IS GREEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THE CODE IS GREEN

HB

HUBERT BETTAN

Président de SAS

Depuis la création (11 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de THE CODE IS GREEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16410 DIRACSiègeActif

    815 209 341 00016 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 7112B

Documents juridiques de THE CODE IS GREEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de THE CODE IS GREEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THE CODE IS GREEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THE CODE IS GREEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THE CODE IS GREEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THE CODE IS GREEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THE CODE IS GREEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THE CODE IS GREEN

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2015

Questions fréquentes sur THE CODE IS GREEN

Quel est le numéro SIREN de THE CODE IS GREEN ?

Le numéro SIREN de THE CODE IS GREEN est 815 209 341. Le SIRET de son siège social est 815 209 341 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15815209341.

Qui dirige THE CODE IS GREEN ?

THE CODE IS GREEN est dirigée par HUBERT BETTAN, président de sas.

Où se situe le siège social de THE CODE IS GREEN ?

Le siège social de THE CODE IS GREEN est situé Le Chateau, 16410 Dirac.

THE CODE IS GREEN est-elle toujours en activité ?

Oui, THE CODE IS GREEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THE CODE IS GREEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THE CODE IS GREEN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Entreprises à Dirac

Toutes les entreprises à Dirac