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THE ET BASILIC

Active
Siren522 255 397SAS89220 ROGNY-LES-SEPT-ECLUSESCréée le 28 mai 2010
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THE ET BASILIC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2010, identifiée par le SIREN 522 255 397. Son siège social est situé 3 rue de la Puisaye, 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de THE ET BASILIC

Dénomination
THE ET BASILIC
SIREN
522 255 397
SIRET (siège)
522 255 397 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87522255397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 255 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4711B
Date de création
28 mai 2010
Siège social
3 RUE DE LA PUISAYE, 89220, ROGNY-LES-SEPT-ECLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de THE ET BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THE ET BASILIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THE ET BASILIC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89220 ROGNY-LES-SEPT-ECLUSESSiègeFermé

    522 255 397 00013 · ouvert le 28 mai 2010 · NAF 4711B

Documents juridiques de THE ET BASILIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de THE ET BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THE ET BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THE ET BASILIC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour THE ET BASILIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 décembre 2013. Clôturée le 16 février 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 février 2015 · publié le 25 février 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 02 décembre 2013 · publié le 17 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 décembre 2013 désignant liquidateur Maître Bernard Delibes 12 boulevard Davout 89000 Auxerre. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THE ET BASILIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THE ET BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THE ET BASILIC

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2 décembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 2 décembre 2013 désignant liquidateur Maître Bernard Delibes 12 boulevard Davout 89000 Auxerre. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-07 · Début d'activité : 2010-05-28

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2010

Questions fréquentes sur THE ET BASILIC

Quel est le numéro SIREN de THE ET BASILIC ?

Le numéro SIREN de THE ET BASILIC est 522 255 397. Le SIRET de son siège social est 522 255 397 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87522255397.

Où se situe le siège social de THE ET BASILIC ?

Le siège social de THE ET BASILIC est situé 3 rue de la Puisaye, 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses.

THE ET BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, THE ET BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THE ET BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. THE ET BASILIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 février 2015 pour insuffisance d'actif.

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