CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

THE MARQUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2016, identifiée par le SIREN 477 559 785. Son siège social est situé 37 B bd Joseph Bara, 91120 Palaiseau. Son activité principale relève du code NAF 7740Z. XAVIER NICOD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de THE MARQUE

Dénomination
THE MARQUE
SIREN
477 559 785
SIRET (siège)
477 559 785 00027
N° TVA intracommunautaire
FR37477559785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 559 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
13 juillet 2016
Siège social
37 B BD JOSEPH BARA, 91120, PALAISEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de THE MARQUE

Exploitation et gestion de marques et de produits dérivés.

Finances de THE MARQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THE MARQUE

XN

XAVIER NICOD

Gérant

Depuis la création (13 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de THE MARQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91120 PALAISEAUSiègeActif

    477 559 785 00027 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 7740Z

  • 75011 PARISFermé

    477 559 785 00019 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 7740Z

Documents juridiques de THE MARQUE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de THE MARQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THE MARQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THE MARQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THE MARQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne THE MARQUE. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THE MARQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THE MARQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant : NICOD Xavier

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2016

Questions fréquentes sur THE MARQUE

Quel est le numéro SIREN de THE MARQUE ?

Le numéro SIREN de THE MARQUE est 477 559 785. Le SIRET de son siège social est 477 559 785 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37477559785.

Qui dirige THE MARQUE ?

THE MARQUE est dirigée par XAVIER NICOD, gérant.

Où se situe le siège social de THE MARQUE ?

Le siège social de THE MARQUE est situé 37 B bd Joseph Bara, 91120 Palaiseau.

THE MARQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, THE MARQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THE MARQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THE MARQUE.