CheckersProcédures

THE SOFTWARE NETWORK

Active
Siren441 356 557SARL06410 BIOTCréée le 01 avril 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 356 557, THE SOFTWARE NETWORK est une SARL créée le 1er avril 2002. Elle est domiciliée 400 av Roumanille, 06410 Biot. Son activité principale relève du code NAF 748K.

Fiche d'identité de THE SOFTWARE NETWORK

Dénomination
THE SOFTWARE NETWORK
SIREN
441 356 557
SIRET (siège)
441 356 557 00013
N° TVA intracommunautaire
FR89441356557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 356 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
748K
Date de création
01 avril 2002
Siège social
400 AV ROUMANILLE, 06410, BIOT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de THE SOFTWARE NETWORK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THE SOFTWARE NETWORK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THE SOFTWARE NETWORK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06410 BIOTSiègeFermé

    441 356 557 00013 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 748K

Documents juridiques de THE SOFTWARE NETWORK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de THE SOFTWARE NETWORK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THE SOFTWARE NETWORK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THE SOFTWARE NETWORK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THE SOFTWARE NETWORK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THE SOFTWARE NETWORK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THE SOFTWARE NETWORK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THE SOFTWARE NETWORK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur THE SOFTWARE NETWORK

Quel est le numéro SIREN de THE SOFTWARE NETWORK ?

Le numéro SIREN de THE SOFTWARE NETWORK est 441 356 557. Le SIRET de son siège social est 441 356 557 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89441356557.

Où se situe le siège social de THE SOFTWARE NETWORK ?

Le siège social de THE SOFTWARE NETWORK est situé 400 av Roumanille, 06410 Biot.

THE SOFTWARE NETWORK est-elle toujours en activité ?

Oui, THE SOFTWARE NETWORK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THE SOFTWARE NETWORK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THE SOFTWARE NETWORK.