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THEAM

Fermée
Siren313 106 106SAS44340 BOUGUENAISRadiée le 20 septembre 2019
2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2019Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
291 k€
Effectif
Non publié

THEAM est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 1978, identifiée par le SIREN 313 106 106. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 La Bastille les Couets, 44340 Bouguenais. Son activité principale relève du code NAF 2822Z. Elle est dirigée par HLAF.D, président de sas. La radiation de THEAM date du 20 septembre 2019 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de THEAM

Dénomination
THEAM
SIREN
313 106 106
SIRET (siège)
313 106 106 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12313106106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 106 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
290 700 €
Code NAF / APE
2822Z
Date de création
21 juin 1978
Date de radiation
20 septembre 2019
Siège social
20 LA BASTILLE LES COUETS, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de THEAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEAM

FM

FRANCOIS MACE

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (21 juin 1978) · 48 ans

H

HLAF.D

Président de SAS

Depuis la création (21 juin 1978) · 48 ans

E

ERNST & YOUNG ATLANTIQUE

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (21 juin 1978) · 48 ans

Établissements de THEAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeFermé

    313 106 106 00013 · ouvert le 01 avril 1978 · NAF 2822Z

Documents juridiques de THEAM

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de THEAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEAM

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour THEAM. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 29 août 2012 ; liquidation judiciaire prononcée le 11 décembre 2013. Clôturée le 19 septembre 2019 pour insuffisance d'actif.

6 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 septembre 2019 · publié le 06 octobre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 10 octobre 2018 · publié le 26 octobre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 11 décembre 2013 · publié le 01 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Dolley de la SCP Dolley collet 5 rue Crébillon 44000 Nantes.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 16 octobre 2013 · publié le 02 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 11 septembre 2013 · publié le 10 mars 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 29 août 2012 · publié le 25 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1er juillet 2012 désignant : administrateur Maître Selarl Ajassocies en la personne de me Bidan le moulin des roches bat. E 31 bd a. Einstein 44323 Nantes cedex 03, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP Dolley-collet 0 5 rue Crébillon 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 juin 2012 par homologation de l'accord.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'homologation de l'accord

Jugement du 22 juin 2012 · publié le 25 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Aucune mention de THEAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEAM

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-09-19 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-10-10 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 16 octobre 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 11 décembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Dolley de la SCP Dolley collet 5 rue Crébillon 44000 Nantes.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 11 septembre 2013 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  6. Procédures de conciliation
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Jugement d'homologation de l'accord · Jugement du 22 juin 2012 · Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 29 août 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1er juillet 2012 désignant : administrateur Maître Selarl Ajassocies en la personne de me Bidan le moulin des roches bat. E 31 bd a. Einstein 44323 Nantes cedex 03, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP Dolley-collet 0 5 rue Crébillon 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1978

Marques déposées par THEAM

THEAM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • THEAM Convoyeur d'innovations

    N° 3475391 · Déposée le 18 janvier 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 7 · expirée le 18 janvier 2017

  • THEAM

    N° 95594610 · Déposée le 24 octobre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 7 · expirée le 24 octobre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur THEAM

Quel est le numéro SIREN de THEAM ?

Le numéro SIREN de THEAM est 313 106 106. Le SIRET de son siège social est 313 106 106 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12313106106.

Qui dirige THEAM ?

THEAM est dirigée par HLAF.D, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THEAM ?

Le siège social de THEAM est situé 20 La Bastille les Couets, 44340 Bouguenais.

THEAM est-elle toujours en activité ?

Non, THEAM n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 20 septembre 2019.

THEAM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. THEAM a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 19 septembre 2019 pour insuffisance d'actif.

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