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THEATE PASCAL

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Siren422 283 614Entrepreneur individuel01560 COURTESCréée le 20 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 283 614, THEATE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 La Petite Foret, 01560 Courtes. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de THEATE PASCAL

Dénomination
THEATE PASCAL
SIREN
422 283 614
SIRET (siège)
422 283 614 00036
N° TVA intracommunautaire
FR08422283614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 283 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
20 mars 1999
Siège social
110 LA PETITE FORET, 01560, COURTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de THEATE PASCAL

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de THEATE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEATE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THEATE PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01560 COURTESSiègeActif

    422 283 614 00036 · ouvert le 19 avril 2019 · NAF 0128Z

  • 74440 TANINGESActif

    422 283 614 00028 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0130Z

  • 01560 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZEFermé

    422 283 614 00010 · ouvert le 20 mars 1999 · NAF 0119Z

Documents juridiques de THEATE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THEATE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEATE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEATE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEATE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THEATE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEATE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1999

Questions fréquentes sur THEATE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THEATE PASCAL ?

Le numéro SIREN de THEATE PASCAL est 422 283 614. Le SIRET de son siège social est 422 283 614 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08422283614.

Où se situe le siège social de THEATE PASCAL ?

Le siège social de THEATE PASCAL est situé 110 La Petite Foret, 01560 Courtes.

THEATE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THEATE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THEATE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEATE PASCAL.

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