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THEBAULT PASCAL

Active
Siren383 616 109Entrepreneur individuel35190 TINTENIACCréée le 01 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

THEBAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 616 109. Elle est domiciliée La Basse Chesnais, 35190 Tinteniac. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de THEBAULT PASCAL

Dénomination
THEBAULT PASCAL
SIREN
383 616 109
SIRET (siège)
383 616 109 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84383616109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 616 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
LA BASSE CHESNAIS, 35190, TINTENIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THEBAULT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de THEBAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEBAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de THEBAULT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35190 TINTENIACSiègeFermé

    383 616 109 00013 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de THEBAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de THEBAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEBAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEBAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEBAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de THEBAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEBAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur THEBAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de THEBAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de THEBAULT PASCAL est 383 616 109. Le SIRET de son siège social est 383 616 109 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84383616109.

Où se situe le siège social de THEBAULT PASCAL ?

Le siège social de THEBAULT PASCAL est situé La Basse Chesnais, 35190 Tinteniac.

THEBAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, THEBAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THEBAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEBAULT PASCAL.

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