THEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
THEIL est une SAS immatriculée le 29 mars 2024 sous le numéro SIREN 924 902 497. Elle est domiciliée 15 RUE Jacques Monod, 69007 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. La direction est assurée par Claire ACHARD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de THEIL
INSEE- Dénomination
- THEIL
- SIREN
- 924 902 497
- SIRET (siège)
- 924 902 497 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96924902497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 902 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 110 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 29 mars 2024
- Siège social
- 15 RUE Jacques Monod, 69007, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THEIL
L'acquisition et la gestion de tout portefeuille de valeurs mobilières, titres de placements et de tous droits sociaux dans toute entreprise ; L'exercice de tous mandats sociaux à titre gratuit ou onéreux au sein de sociétés tierces ou assimilées ; La prestation de tous services se rapportant aux activités ci-dessus notamment de services, de management, administratifs, juridiques, comptables au profit de ses filiales ou sous-filiales ; L'apport d'affaires, le conseil aux entreprises, la prise à bail de tous biens meubles et immeubles et leur sous-location à titre onéreux ou mise à disposition aux associés et dirigeants ; La prise de participation dans toutes entreprises et sociétés ; La gestion de ses participations.
Finances de THEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THEIL
INSEEÉtablissements de THEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69007 LyonSiègeActif
924 902 497 00016 · ouvert le 26 mars 2024 · NAF 6630Z
Documents juridiques de THEIL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de THEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00520
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 13 mars 2026 · N° 2025F00062
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00643
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, fond
Décision du 27 février 2026 · N° 2025F00006
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 février 2026 · N° 23/04244
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025R00010
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 27 octobre 2025 · N° 25/01961
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/01641
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00392
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Décision du 08 décembre 2022 · N° 21/00682
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Décision du 30 juin 2022 · N° 20/01174
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Décision du 15 avril 2022 · N° 21/00103
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Décision du 05 mai 2021 · N° 19-21.787
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Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/02487
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 2002 · N° 98-21.624
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-43.814
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 juin 2000 · N° 98-14.552
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Décision du 01 mars 2000 · N° 98-15.665
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 juin 1999 · N° 97-15.123
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mai 1998 · N° 96-17.477
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1996 · N° 93-43.675
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-20.784
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 1995 · N° 93-21.528
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mars 1995 · N° 91-41.462
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1995 · N° 92-21.013
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 octobre 1994 · N° 92-18.239
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mars 1994 · N° 91-11.368
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-14.808
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mars 1992 · N° 90-19.756
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1990 · N° 90-60.022
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 1990 · N° 89-11.803
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1989 · N° 88-60.750
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de THEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- création
Date d'effet : 29 mars 2024
Questions fréquentes sur THEIL
Quel est le numéro SIREN de THEIL ?
Le numéro SIREN de THEIL est 924 902 497. Le SIRET de son siège social est 924 902 497 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96924902497.
Qui dirige THEIL ?
THEIL est dirigée par Claire ACHARD, président de sas.
Où se situe le siège social de THEIL ?
Le siège social de THEIL est situé 15 RUE Jacques Monod, 69007 Lyon.
THEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, THEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEIL.
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