491 635 918
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 491 635 918
INSEE- Dénomination
- 491 635 918
- SIREN
- 491 635 918
- SIRET (siège)
- 491 635 918 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR68491635918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 635 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 17 août 2006
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 491 635 918
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Dirigeants et représentants de 491 635 918
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 635 918
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
491 635 918 00023 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 7220Z
- PARISFermé
491 635 918 00015 · ouvert le 17 août 2006 · NAF 8559B
Conformité de 491 635 918
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 635 918. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 635 918 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 635 918
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 2006
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