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THEMIS

Active
Siren441 900 990SAS25000 BesançonCréée le 07 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 900 990, THEMIS est une SAS créée le 7 mai 2002. Elle est domiciliée 9 RUE eugène viollet le duc, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. Elle est dirigée par ISABELLE GALLAND, président de sas.

Fiche d'identité de THEMIS

Dénomination
THEMIS
SIREN
441 900 990
SIRET (siège)
441 900 990 00041
N° TVA intracommunautaire
FR05441900990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 900 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
07 mai 2002
Siège social
9 RUE eugène viollet le duc, 25000, Besançon
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de THEMIS

l'acquisition, la propriété, l'échange ainsi que la location, l'administration et la gérance de tous biens immobiliers, mobiliers, créances et placements tels que les valeurs mobilières, les titres, les droits sociaux, les contrats de capitalisation et autres produits financiers portant intérêt. l'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaire a la réalisation de l'objet social

Finances de THEMIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEMIS

IG

ISABELLE GALLAND

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

ID

Isabelle DESPRES

Président · de avril 2020 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de THEMIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    441 900 990 00041 · ouvert le 28 novembre 2024 · NAF 6920Z

  • 25000 BESANCONFermé

    441 900 990 00017 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 741C

  • 25000 BESANCONFermé

    441 900 990 00025 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 6920Z

  • 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPREFermé

    441 900 990 00033 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 6630Z

Documents juridiques de THEMIS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Dépôt du 04 août 2016

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de THEMIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEMIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent THEMIS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEMIS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : ZWIBEL Isabelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : DESPRES Isabelle

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2002

Questions fréquentes sur THEMIS

Quel est le numéro SIREN de THEMIS ?

Le numéro SIREN de THEMIS est 441 900 990. Le SIRET de son siège social est 441 900 990 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05441900990.

Qui dirige THEMIS ?

THEMIS est dirigée par ISABELLE GALLAND, président de sas.

Où se situe le siège social de THEMIS ?

Le siège social de THEMIS est situé 9 RUE eugène viollet le duc, 25000 Besançon.

THEMIS est-elle toujours en activité ?

Oui, THEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THEMIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEMIS.

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