THEOM DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
THEOM DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 917 493. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de l Hopital Gdv, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.
Fiche d'identité de THEOM DANIEL
INSEE- Dénomination
- THEOM DANIEL
- SIREN
- 330 917 493
- SIRET (siège)
- 330 917 493 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR74330917493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 917 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 23 octobre 1984
- Siège social
- 11 RUE DE L HOPITAL GDV, 21000, DIJON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de THEOM DANIEL
Élagage, entretien espaces verts, jardinage
Finances de THEOM DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de THEOM DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de THEOM DANIEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
330 917 493 00034 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8130Z
- 27190 LA BONNEVILLE-SUR-ITONFermé
330 917 493 00018 · ouvert le 23 octobre 1984 · NAF 4789Z
- 21000 DIJONFermé
330 917 493 00026 · ouvert le 26 février 2010 · NAF 4789Z
Documents juridiques de THEOM DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de THEOM DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEOM DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de THEOM DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour THEOM DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 mai 2023 ; liquidation judiciaire prononcée le 11 septembre 2023. Clôturée le 08 mars 2024 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 08 mars 2024 · publié le 31 mars 2024 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif. N° RG : 23/00006
Jugement du 11 septembre 2023 · publié le 08 octobre 2023 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Jugement d’ouverture de liquidation judiciaire simplifiée suite à conversion du redressement judiciaire conformément à l’article L681-2 III du code de commerce. Date de cessation des paiements : 20 mars 2023. Mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises : la SELARL MJ & ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT, demeurant : 5 rue du Docteur Chaussier - 21000 Dijon. N° RG : 23/00006
Jugement du 15 mai 2023 · publié le 18 juin 2023 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire conformément à l’article L681-2 III du code de commerce. Date de cessation des paiements : 20 mars 2023. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : SELARL MJ & ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT, 5 rue du Docteur Chaussier 21000 Dijon. N° RG : 23/00006
Aucune mention de THEOM DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de THEOM DANIEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2024-03-08 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif. N° RG : 23/00006
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2023-09-11 · Jugement d’ouverture de liquidation judiciaire simplifiée suite à conversion du redressement judiciaire conformément à l’article L681-2 III du code de commerce. Date de cessation des paiements : 20 mars 2023. Mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises : la SELARL MJ & ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT, demeurant : 5 rue du Docteur Chaussier - 21000 Dijon. N° RG : 23/00006
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Dijon
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2023-05-15 · Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire conformément à l’article L681-2 III du code de commerce. Date de cessation des paiements : 20 mars 2023. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : SELARL MJ & ASSOCIES, représentée par Maître Véronique THIEBAUT, 5 rue du Docteur Chaussier 21000 Dijon. N° RG : 23/00006
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-25 · Début d'activité : 2019-01-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- création
Date d'effet : 23 octobre 1984
Questions fréquentes sur THEOM DANIEL
Quel est le numéro SIREN de THEOM DANIEL ?
Le numéro SIREN de THEOM DANIEL est 330 917 493. Le SIRET de son siège social est 330 917 493 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74330917493.
Où se situe le siège social de THEOM DANIEL ?
Le siège social de THEOM DANIEL est situé 11 rue de l Hopital Gdv, 21000 Dijon.
THEOM DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, THEOM DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THEOM DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. THEOM DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 mars 2024 pour insuffisance d'actif.
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